en
fr

Directives internes de l'Université de Lausanne

Sommaire

0. Affaires générales

1. Ressources humaines

2. Finances

3. Enseignements et étudiants

4. Recherche

5. Bâtiments et infrastructures

6. Informatique

7. Directives interuniversitaires

8. Services des sports universitaires

0. Affaires générales

No:	Nom:	Version du:
0.1.	Octroi de compétences en matière décisionnelle au sein de l'UNIL	13.09.2019
0.2.	Promotion de l'égalité à l'Université de Lausanne	01.08.2019
0.3.	Code de déontologie en matière d'emprunts, de citations et d'exploitation de sources diverses	05.03.2024
0.4.	Prévention et gestion des conflits et atteintes à la personnalité au sein de la communauté universitaire	01.04.2019
0.5.	Obligation de renseigner et conservation des documents relatifs aux personnes	23.04.2007
0.6.	Transmission d'informations en relation avec la protection de la personnalité	11.10.2011
0.7.	Protection des personnes contre les effets de la fumée passive	23.04.2007
0.8.	Organisation des voyages professionnels	02.05.2023
0.9.	Attribution de la Campus Card	04.02.2020
0.10.	Organisation de la sécurité à l'UNIL	16.05.2023
0.11.	Stationnement et parking à l'UNIL	01.08.2022
0.12.	Ressources informationnelles et archives à l’Université de Lausanne	30.03.2015
0.13.	Modification de structure	11.11.2013
0.14.	Vidéosurveillance à l’UNIL	13.09.2019
0.15.	Statistique universitaire	01.05.2014
0.16.	Reconnaissance de l’identité de genre: utilisation du prénom d’usage et changement de formule de politesse pour les personnes trans* à l’UNIL	01.02.2020
0.17.	Communication inclusive	01.10.24

1. Ressources humaines

No:	Nom:	Version du:
1.1.	Définition des fonctions du corps enseignant et taux d'activité	27.01.2014
1.2.	Commission de planification académique	27.01.2014
1.3.	Procédure d’engagement du corps professoral	17.10.2023
1.4.	Prétitularisation conditionnelle (Tenure track): procédure d'évaluation	08.06.2021
1.5.	Procédure d'engagement des maîtres d'enseignement et de recherche	08.06.2021
1.6.	Maîtres assistants: procédure d'engagement, durée du mandat et stabilisation	08.06.2021
1.7.	Procédure d'attribution du titre de Professeur titulaire	23.04.2014
1.8.	Professeurs invités	27.01.2014
1.9.	Chargés de cours	27.01.2014
1.10.	Privat-docents	08.06.2021
1.11.	Remplaçants et suppléants	27.01.2014
1.12.	Professeurs honoraires et MER retraités	04.12.2018
1.13.	Cahier des charges des enseignants	23.04.2007
1.14.	Participation aux frais de déménagement	23.04.2012
1.15.	Evaluation en cours de période probatoire: procédure	08.06.2021
1.16.	Renouvellement des mandats stables: procédure d’évaluation	08.06.2021
1.17.	Procédures de promotion	08.06.2021
1.18.	Autorisation d'enseigner dans une autre Haute Ecole	07.04.2008
1.19.	Congés scientifiques: procédure	27.08.2024
1.20.	Indemnités de direction	27.01.2014
1.21.	Indemnités pour expertise d'examens	14.03.2011
1.22.	Indemnités pour intervenants extérieurs	08.10.2007
1.23.	Collaborateurs scientifiques externes	04.06.2024
1.24.	Fixation du salaire initial du corps enseignant de l'Université de Lausanne	09.04.2024
1.25.	Activités accessoires à l'Université de Lausanne	26.06.2018
1.26.	Dépenses de service	02.05.2023
1.27.	Commission du personnel	28.08.2018
1.28.	Annonce des maladies et accidents	14.07.2014
1.29.	Formation et formation continue du personnel	05.09.2023
1.30.	Rémunération forfaitaire pour activité ponctuelle	31.05.2010
1.31.	Doctorants financés par le Fonds National Suisse ou par d’autres fonds externes	25.06.2024
1.32.	Professeur assistant boursier FNS	16.06.2008
1.33.	Maître assistant·e Ambizione FNS	13.07.2021
1.34.	Procédure d’engagement des assistants diplômés et des premiers assistants	08.09.2014
1.35.	Congés pour raisons familiales	12.11.2024
1.36.	Stagiaires engagé·e·s à l'Université de Lausanne	26.07.2016
1.37.	Service de piquet, travail de nuit, du samedi, du dimanche et des jours fériés du PAT	04.05.2015
1.38.	Protection de la santé des personnes enceintes et allaitantes	22.02.2022
1.39.	Professeur·e assistant·e Eccellenza FNS, Professeure assistante PRIMA	13.07.2021
1.40.	Formes de travail flexible et mobile	04.06.2024

2. Finances

No:	Nom:	Version du:
2.1.	Fonds de réserve et d'innovation (FRI)	10.10.2011
2.2.	Limites de compétences financières	23.02.2015
2.3.	Octroi de subsides pour des publications commerciales et des traductions de livres	13.12.2022
2.4.	Enseignants - Participation financière dans le cadre d'accords internationaux	19.03.2019
2.6.	Risques liés aux placements dans la GBUV et à la distribution des rendements	01.02.2010
2.7.	Paiements fournisseurs par cartes de crédit (cartes d'achat)	03.12.2012
2.9.	Gestion des fonds	20.06.2023

3. Enseignements et étudiants

No:	Nom:	Version du:
3.1.	Conditions d'immatriculation	03.12.2024
3.2.	Taxes et délais	12.12.2023
3.3.	Notification des résultats	27.01.2014
3.4.	Langues utilisées dans le cadre des enseignements	08.02.2022
3.5.	Budget minimum, critères d'octroi du Conseil des aides sociales	16.10.2018
3.6.	Conseil des aides sociales	08.11.2022
3.7.	Bourses d’études	03.04.2017
3.8.	Echanges/Bourses de mobilité: Fonctionnement et critères d'octroi	28.08.2018
3.9.	Sur l’instrument de mobilité Mobi.Doc	19.11.2024
3.10.	Impression, dépôt et publication des thèses de doctorat	10.10.2011
3.11.	Direction de thèses de doctorat	08.03.2022
3.12.	Les bachelors et les masters à temps partiel (50%)	13.08.2024
3.13.	Dispositif d'accompagnement pour les sportifs d'élite	13.08.2024
3.14.	Modalités administratives applicables aux Master of Advanced Studies (MAS), Diploma of Advanced Studies (DAS) et Certificate of Advanced Studies (CAS)	18.05.2021
3.15.	Traitement des cas de plagiat dans le cadre de l'enseignement	24.04.2017
3.16.	Examens préalables d’admission et admission sur dossier en vue de l’obtention d’un bachelor	27.02.2024
3.17.	Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) à l'Université de Lausanne	25.07.2016
3.18.	Reconnaissance de crédits ECTS ou équivalences	10.05.2022
3.19.	abrogée	abrogée
3.21.	Situation COVID 19: examens des sessions d’été et d’automne 2021	27.04.2021
3.21bis	Situation COVID 19: examens de la session d’hiver 2022	30.11.2021
3.22.	Evaluation de l’enseignement par les étudiants	28.02.2023
3.23.	Bourses complémentaires pour doctorantes et doctorants boursiers	26.09.2023

4. Recherche

No:	Nom:	Version du:
4.1.	Contrats de recherche avec des tiers	06.12.2022
4.2.	Intégrité scientifique dans le domaine de la recherche et procédure à suivre en cas de manquement à l'intégrité	01.06.2021
4.2.	Intégrité scientifique dans le domaine de la recherche et procédure à suivre en cas de manquement à l'intégrité	23.04.2007
4.3.	Affiliation des chercheurs	06.12.2017
4.4.	Chercheurs invités	14.03.2023
4.5.	Traitement et gestion des données de recherche	15.06.2021
4.6.	Dépôt et diffusion des publications scientifiques dans le serveur institutionnel de l’Université de Lausanne, Serval	15.08.2023
	Directive du Conseil de Direction UNIL-CHUV du 02.12.2009 relative aux contrats et à la valorisation de la recherche	01.01.2010

5. Bâtiments et infrastructures

No:	Nom:	Version du:
5.1.	Mise à disposition d'infrastructures de l'UNIL pour des activités organisées par des entités tierces	17.11.2014
5.2.	Organisation de réceptions dans les locaux de l’UNIL	07.05.2024
5.3.	Achat et entretien des véhicules de l'UNIL	17.12.2007
5.4.	Acquisition et gestion des biens mobiliers	12.11.2019

6. Informatique

No:	Nom:	Version du:
6.1.	Utilisation de l’infrastructure informatique	22.11.2022
6.2.		non disponible
6.3.	Sécurité des équipements informatiques (voir Directive 6.6)	Abrogée au 1^er juillet 2021
6.4.	Hébergement de sites web à l'UNIL	23.04.2007
6.5.	Utilisation et hébergement de noms de domaines à l'UNIL	10.10.2011
6.6.	Équipement informatique	18.05.2021
6.7.		non disponible
6.8.	Utilisation des listes de distribution électronique	16.11.2015
6.9.	Fichiers informatiques et protection des données personnelles	04.05.2014
6.10.	Gouvernance des développements informatiques du centre informatique de l'UNIL	08.10.2019

7. Directives interuniversitaires

No:	Nom:	Version du:
7.1.	Directive CUSO: Remboursement des frais de déplacement des étudiants entre Lausanne et les Hautes Ecoles de Suisse occidentale - excepté Genève et Neuchâtel	31.08.2007
7.2.	Directive Azur: Remboursement des frais de déplacement des collaboratrices et collaborateurs	26.04.2019
7.3.	Directive Azur: Remboursement des frais de déplacement des étudiantes et étudiants	26.04.2019

8. Services des sports universitaires

No:	Nom:	Version du:
8.7.	Service des sports universitaires	06.11.2017