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Tarifs des prestations

Remarques générales | Frais de recherche | Frais de reproduction | Utilisation des documents
 

Remarques générales

L’accès aux archives conservées par UNIRIS est gratuit. Les frais perçus visent à couvrir une partie des frais administratifs et ne portent pas sur des droits de réutilisation. UNIRIS applique donc la gratuité par défaut pour la réutilisation des informations publiques de l'UNIL.

L'achat de reproduction donne un droit non exclusif et gratuit de libre réutilisation à des fins commerciales ou non, dans le monde entier et pour une durée illimitée, pour les images qui sont propriétés de l’UNIL. Celles-ci sont fournies sous licence Creative Commons (voir la partie autorisation d'utilisation). Toute autorisation d’utilisation commerciale doit être demandée auprès des ayants droits si l’image en question n’appartient pas à l’UNIL.

Le personnel d’UNIRIS n'effectue de recherches qu'à des fins administratives. Les recherches à des fins scientifiques sont effectuées directement par les chercheur·e·s.

Les frais administratifs liés à des recherches faites pour le compte de tiers privés ou d'organismes à but lucratif (presse) ainsi que les éventuelles reproductions fournies (duplicata certifiés, photocopies, fichiers numériques, etc.) sont facturées.

 

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Frais de recherche

Un montant forfaitaire de 100 CHF/EURO (HT) est facturé pour des recherches effectuées pour le compte de tiers. Il correspond à la première heure ou fraction d'heure.

Par heure ou fraction d'heure supplémentaire: 50 CHF (HT).

Le personnel d'UNIRIS n'effectue pas de recherches dépassant quatre heures.

Les résultats sont fournis durant le mois suivant la réception du paiement.

RAPPEL : Une recherche en amont sur notre base de données PANDORE peut vous éviter des frais.

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Frais de reproduction

Toute commande de reproduction de document est faite au moyen du formulaire de commande ci-joint.

Par sa signature le client s'engage à respecter les conditions d'utilisation, à citer correctement les documents et leur provenance et à s'acquitter des frais.

La reproduction de documents fragiles ou confidentiels peut être refusée.

Jusqu'à un montant de CHF 20.- les documents peuvent être payés cash. Au-delà de ce montant, une facture est établie. Tout payement par facture est subordonné à des frais administratifs d'un montant de CHF 20.-

Photocopies de documents papiers jusqu'à A3 (photocopies ou scan)

  • CHF 0.70 par copie papier A4
  • CHF 1.20 par copie papier A3

Reproductions photos (max tiff 300 dpi). Sur devis pour des résolutions supérieures.

  • CHF 20.- par document (noir-blanc ou couleur)

Si l'image a déjà été numérisée par UNIRIS, les frais de reproduction sont de 5.- par document.

Documents audio-visuels

  • CHF 5.- par minute ou fraction de minute (format mp4)


Les documents sont envoyés à réception du paiement

Frais annexes

A ces montants peuvent s'ajouter des frais d'expédition, selon les tarifs postaux et la TVA, ainsi que des frais de recherche.

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Utilisation des documents

Les œuvres dont l'UNIL est propriétaire sont au bénéfice d'une licence Creative Commons. Les conditions d'utilisation sont décrites sur la page  Autorisation d’utilisation des informations mises à disposition par UNIRIS.

Pour tout renseignement complémentaire, contactez-nous.

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