09h |
Accueil des participant·e·s et distribution de la documentation |
09h30 |
Les trois piliers de la prévoyance sociale par Jean-Louis Duc, professeur à l'Université de Lausanne |
|
A. Le deuxième pilier |
09h45 |
Les institutions de prévoyance et leurs principaux plans d'assurance (aspects non fiscaux) par Daniel Thomann, chargé de cours à l'Université de Neuchâtel |
10h15 |
Questions |
10h30 |
Pause |
10h45 |
Le traitement fiscal du deuxième pilier, notamment en matière d'impôt fédéral direct par Béat Jung, vice-directeur de l'Administration fédérale des contributions, chef de la division principale de l'Impôt Fédéral Direct |
11h30 |
Le traitement fiscal du deuxième pilier: critiques et droit désirable par Jean-Marc Rivier, avocat, professeur à l'Université de Lausanne |
12h |
Questions |
12h30 |
Repas |
|
B. Le troisième pilier |
14h15 |
Le contrat de prévoyance liée conclu avec des établissements d'assurance (aspects non fiscaux) par François Guisan, professeur à l'Université de Lausanne |
14h30 |
La convention de prévoyance liée conclue avec les fondations bancaires (aspects non fiscaux) par Jacques Tinguely, expert en prévoyance professionnelle bancaire |
14h45 |
Le traitement fiscal du troisième pilier par Jean-Blaise Paschoud, chef du service de l'Administration des impôts du Canton de Vaud |
15h15 |
Prévoyance professionnelle et impôts successoraux par Danielle Yersin, professeure à l'Université de Lausanne |
15h45 |
Pause |
16h |
Table ronde et discussion présidée par Jean-Louis Duc, avec la collaboration des orateurs, ainsi que de Mario Bernasconi, chef du Service de l'Administration des impôts du Canton du Tessin et de Gérard Beran, expert-comptable |
17h |
Clôture du colloque |