Les plans d'intéressement
Jean-Luc CHENAUX - Lise DUMMERMUTH
Publication CEDIDAC 91 parue le 10 mars 2014
Cet ouvrage trouve son origine dans un séminaire sur les plans d’intéressement organisé en 2008 par le Centre de droit commercial, fiscal et de l’innovation de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel. Sur la base de la conférence donnée par le Professeur Jean-Luc Chenaux, les coauteurs ont développé le sujet dans la perspective d’un outil utile aux praticiens, qu’ils soient fondateurs, managers ou conseillers d’une start-up ou d’une entreprise traditionnelle.
L’ouvrage prend la forme d’un commentaire, article par article, d’un exemple de plan d’options. Le commentaire est introduit par la présentation des formes de plans les plus fréquentes en pratique, en exposant leurs effets pour la société et le bénéficiaire. Sont ensuite examinées les étapes liées à la mise en place et à l’exécution d’un plan d’intéressement. Les auteurs analysent en particulier le cadre juridique et les bonnes pratiques relatives aux mécanismes d’octroi et d’exercice des options, ainsi qu’à la mise à disposition des actions sous-jacentes. Au gré du commentaire, diverses problématiques spécifiques sont abordées, telles que la fin des rapports juridiques entre le bénéficiaire et la société ou les changements liés à la société elle-même, comme son introduction en bourse ou sa vente.
Le lecteur trouvera en annexe un exemple de plan d’options, de contrat d’attribution d’options et de déclaration d’exercice des options, dans une version française et anglaise.
