09h
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Accueil des participant·e·s et distribution de la documentation
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09h30
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Les trois piliers de la prévoyance sociale par Jean-Louis Duc, professeur à l'Université de Lausanne
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A. Le deuxième pilier
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09h45
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Les institutions de prévoyance et leurs principaux plans d'assurance (aspects non fiscaux) par Daniel Thomann, chargé de cours à l'Université de Neuchâtel
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10h15
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Questions
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10h30
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Pause
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10h45
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Le traitement fiscal du deuxième pilier, notamment en matière d'impôt fédéral direct par Béat Jung, vice-directeur de l'Administration fédérale des contributions, chef de la division principale de l'Impôt Fédéral Direct
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11h30
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Le traitement fiscal du deuxième pilier: critiques et droit désirable par Jean-Marc Rivier, avocat, professeur à l'Université de Lausanne
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12h
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Questions
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12h30
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Repas
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B. Le troisième pilier
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14h15
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Le contrat de prévoyance liée conclu avec des établissements d'assurance (aspects non fiscaux) par François Guisan, professeur à l'Université de Lausanne
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14h30
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La convention de prévoyance liée conclue avec les fondations bancaires (aspects non fiscaux) par Jacques Tinguely, expert en prévoyance professionnelle bancaire
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14h45
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Le traitement fiscal du troisième pilier par Jean-Blaise Paschoud, chef du service de l'Administration des impôts du Canton de Vaud
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15h15
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Prévoyance professionnelle et impôts successoraux par Danielle Yersin, professeure à l'Université de Lausanne
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15h45
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Pause
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16h
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Table ronde et discussion présidée par Jean-Louis Duc, avec la collaboration des orateurs, ainsi que de Mario Bernasconi, chef du Service de l'Administration des impôts du Canton du Tessin et de Gérard Beran, expert-comptable
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17h
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Clôture du colloque
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