Coronavirus - Ecole de Droit - Modalités examens

| Bachelor 1er module | Bachelor 2e module | Bachelor 3e module | Options B3 | Programme spécial de Bachelor | Maîtrise générale en Droit | Autres maîtrises de l'Ecole | Règles exceptionnelles de l'Ecole - Session 06/08.20
 

Les modalités présentées ci-dessous sont celles de la session 01/21 - elles peuvent être modifiées à tout moment en fonction de l'évolution de la pandémie et des communications des institutions supérieures

Bachelor 1er module

Tous les examens prévus pour la session de janvier-février 2021 auront lieu, sauf évolution défavorable de la situation sanitaire, en présentiel et selon les modalités usuelles. 

Droit civil I - P. Meier

Examen écrit en présentiel

Droit constitutionnel I - S. Baume / V. Boillet / V. Martenet

Examen écrit en présentiel

Droit des obligations I - L. Bieri / AC FornageExamen écrit en présentiel

Examen écrit en présentiel

Droit et pratique comptable - Y. Darbellay

Examen écrit en présentiel

Droit international public - E. Schmid / A. Ziegler

Examen écrit en présentiel

Droit pénal I - C. Perrier / N. Dongois

Examen écrit en présentiel

Economie politique - C. Thoeni

Examen écrit en présentiel

Introduction au droit / Méthodologie - A. Papaux / D. Cerutti / V. Frigerio

Examen oral en présentiel

Histoire du droit I - D. Tappy / A. Péroz

Bachelor 2e module

Tous les examens prévus pour la session de janvier-février 2021 auront lieu, sauf évolution défavorable de la situation sanitaire, en présentiel et selon les modalités usuelles.

Droit administratif général - T. Largey

Examen écrit en présentiel

Droit constitutionnel II -  V. Boillet / V. Martenet

Examen écrit en présentiel

Droit des obligations II - A. Morin

Examen écrit en présentiel

Droit pénal II - A. Macaluso / C. Perrier / N. Dongois

Examen écrit en présentiel

Droit social - B. Hummer / R. Wyler

Examen oral en présentiel

Droit social (en allemand) - S. Pétremand / R. Wyler

Examen oral en présentiel

Fondements romains de droit privé - Hj Peter

Examen oral en présentiel

Organisation judiciaire et procédures - D. Tappy

Bachelor 3e module

Tous les examens prévus pour la session de janvier-février 2021 auront lieu à distance via Moodle exam / Zoom.

Les modalités usuelles inscrites dans les plans d’étude s’appliqueront en principe, à ceci près que les oraux présentiels deviendront oraux à distance et les écrits présentiels, écrits à distance.
Les dispositions d’application, ainsi que d’éventuelles exceptions à cette règle générale, seront précisés directement par l’enseignant·e.

Droit civil III - D. Piotet

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Droit commercial I -  D. Canapa  /  JL Chenaux

Droit international privé et Droit comparé - A. Bonomi  /  E. Lein

Examen oral via Zoom

Droit des contrats spéciaux - L. Bieri

Droit des poursuites et faillites - Hj Peter

Examen oral via Zoom

Droit fiscal - R. Gani (Rempl. R. Danon)

Examen écrit sur Moodle

Méthodologie, argumentation et rédaction juridique - C. Lombardini / G. Geissbühler

Rédaction à distance de travaux, correction et renvoi aux étudiants

Philosophie du droit I - A. Papaux

Examen oral via Zoom

Droit de l'union européenne - F. Maiani

Examen écrit sur Moodle

Options B3

Transformation numérique du droit et de sa pratique - P. Gilliéron

Examen de 30 minutes par groupe, sans temps de préparation
 

Pour les autres options, voir sous enseignements de Maîtrise

Programme spécial de Bachelor

Les examens relevant des modules B1 et B2 auront lieu, sauf évolution défavorable de la situation sanitaire, en présentiel et selon les modalités usuelles. 

Les examens relevant du module B3 auront lieu à distance via Moodle exam / Zoom.
Les modalités usuelles inscrites dans les plans d’étude s’appliqueront en principe, à ceci près que les oraux présentiels deviendront oraux à distance et les écrits présentiels, écrits à distance.
Les dispositions d’application, ainsi que d’éventuelles exceptions à cette règle générale, seront précisés directement par l’enseignant·e.

 

Maîtrise générale en Droit

Tous les examens prévus pour la session de janvier-février 2021 auront lieu à distance via Moodle exam / Zoom.

Les modalités usuelles inscrites dans les plans d’étude s’appliqueront en principe, à ceci près que les oraux présentiels deviendront oraux à distance et les écrits présentiels, écrits à distance.
Les dispositions d’application, ainsi que d’éventuelles exceptions à cette règle générale, seront précisés directement par l’enseignant·e.

Advanced Issues in International and European Tax Law - R. Danon

Aménagement du territoire et des constructions - B. Bovay

Examen oral via Zoom

Analyse économique du droit - L. Bieri

Examen oral via Zoom

Arbitrage en droit du sport - A. Bonomi  /  D. Mavromati

Examen oral via Zoom

Droit de la concurrence suisse et européen - A. Heinemann et V. Martenet

Examen oral via Zoom

Contract drafting - E. Lein

Travail continu durant le semestre

Digitalization and Taxation - V. Chand

Examen oral via Zoom

Droit administratif approfondi - AC Favre

Examen oral via Zoom

Droit aérien - F. Schubert

Examen oral via Zoom

Droit américain - K. Druckman

Examen oral via Zoom, Open book

Droit bancaire - C. Lombardini

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Droit de l'environnement - AC Favre

Examen oral via Zoom

Droit de l'immobilier - T. Dubois

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Droit de la consommation - AC Fornage

Examen oral via Zoom

Droit des assurances privées - V. Brulhart

Examen oral via Zoom

Droit des assurances sociales - B. Kahil

Examen oral via Zoom

Droit constitutionnel comparé - V. Martenet

Examen oral via Zoom

Droit des étrangers - MS N'Guyen

Examen oral via Zoom, sans préparation

Droit des relation Suisse-Union européenne - F. Maiani

Examen écrit sur Moodle

Droit des télécommunications - S. Bondallaz

Examen oral via Zoom, sans préparation

Droit du commerce international - K. Druckman

Examen oral via Zoom

Droit du travail - R. Wyler

Examen oral via Zoom

Droit et éthique de la profession d'avocat - J.Bénédict

Examen oral en présentiel

Droit fiscal du patrimoine - Y. Noël

Examen oral via Zoom, sans préparation

Droit international de l'environnement - J. Voinov Kohler

Examen oral via Zoom

Droit international économique – F. Pierola

Examen écrit à distance, avec limite de temps donnée

Droit international humanitaire - E. Schmid

Droit notarial - D. Piotet

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Droit pénal économique - A. Garbarski  /  A. Macaluso

Entraide judiciaire internationale en matière pénale - A. Macaluso

Fondements communs de droit européen - Hj Peter

Examen oral via Zoom

Fusions, acquisitions et régime des OPA - E. Philippin

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Histoire du droit II / Histoire du droit approfondi  -  D. Tappy

Histoire des institutions et des idées politiques - S. Baume

Epreuve écrite sur Moodle, avec limite de temps donnée

Intégration européenne - G. Grin

International Commercial Arbitration - A. Bonomi  /  E. Lein

Examen oral via Zoom

International Commercial Litigation - A. Bonomi  /  E. Lein

Ecrit sur Moodle

International and European Tax Law - V. Chand

Ecrit sur Moodle

International Law and lts Relations with Domestic Legal Systems - E. Schmid

Modalité habituelle

International Tax Policy - R. Danon

Introduction à la sociologie du droit - S. Baume

Epreuve écrite sur Moodle, avec limite de temps donnée

La famille internationale - A. Bonomi  /  E. Lein

Examen oral via Zoom

Médecine légale - S. Grabherr + 5 intervenants

Le déroulement de l'examen est le même que lors des sessions juin/août 2020

Médiation civile et internationale - C. Lévy

Examen oral via Zoom

Planification matrimoniale et successorale - Me Haas, Me Verrey et Me Reymond

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Prévoyance professionnelle - C. Monnard Séchaud

Examen oral via Zoom

Procédure civile - J. Haldy  /  Y. Diagne

Examen oral via Zoom

Procédure et juridiction administrative - C. Bouchat (rempl. Prof. B. Bovay)

Examen oral via Zoom, sans temps de préparation

Propriété intellectuelle - I. Cherpillod

TP 5 pages sur casus individuel.

Loi fédérale sur l'égalité - C. Sattiva Spring

Modes amiables de résolution des conflits en matière pénale – C. Perrier

Examen oral via Zoom

Principes généraux du droit privé - E. Philippin

Examen oral via Zoom

Procédure pénale - A. Macaluso
Procédure pénale et entraide judicaire - A. Macaluso

Psychiatrie légale - J. Gasser

Examen oral via Zoom

Autres maîtrises de l'Ecole

Compliance - B. Maréchal (DCS)

Ecrit sur Moodle

Criminologie et entraide judiciaire - JL Bacher  /  N. Bottinelli (DCS)

Droit pénal informatique - S. Métille (DCS)

Enjeux juridiques de l'ère numérique - P. Gilliéron (DCS)

Erreurs judiciaires  - N. Dongois (MPJ)

Instruction pénale dans le milieu informatique - J. Treccani / S. Fetter (DCS)

Liberté de l'information et gouvernance de l'Internet - B. Cottier (DCS)

Programmation orientée objet (Python) - A. Villa/P. Buesser (DCS)

Ecrit avec limite de temps donnée

Programmation avancée (IG) - A. Villa / P. Buesser (DCS)

Ecrit avec limite de temps donnée

Propriété intellectuelle et internet - P. Gilliéron (DCS)

Protection des données - S. Métille (DCS)

Examen oral via Zoom

Trace numérique et investigations - T. Souvignet (DCS)

Examen oral via Zoom

CEDH appliquée - L. Moreillon (MPJ)

Examen oral via Zoom

Droit de l'exécution des peines - B. Viredaz (MPJ)

Ecrit sur Moodle

Déontologie et éthique du magistrat - JF Meylan (MPJ)

Examen oral via Zoom

Interprétation et prise de décision - A. Biedermann / S. Weerts (MPJ)

Examen écrit sur Moodle

Pratique de la magistrature et gestion de l'audience - L. Moreillon / M. Mazou (MPJ)

Examen oral via Zoom

Procédure en droit des personnes étrangères - Prof. MS N'Guyen (MPJ)

Examen oral via Zoom, sans préparation

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