Le rôle de la banque et du commerçant d’art dans la lutte contre le blanchiment d’argent au sein du marché de l’art

Derrière le prestige des galeries d’art et l’effervescence des ventes aux enchères se dissimule parfois une réalité plus trouble : le marché de l’art servirait également de plateforme pour le blanchiment d’argent.  

Son opacité, l’absence de traçabilité stricte des transactions et la subjectivité des prix font de ce secteur un lieu particulièrement attrayant pour des criminels cherchant à blanchir des fonds issus de diverses activités illicites, comme le trafic de stupéfiants, la corruption ou encore la fraude fiscale. 

Plusieurs affaires récentes témoignent de l’ampleur de ce phénomène. Il semblerait que certaines organisations criminelles parviennent à réinjecter dans l’économie légale des capitaux d’origine illicite en achetant puis en revendant des œuvres d’art, souvent au travers de sociétés offshore ou de trusts, voire en utilisant les possibilités offertes par le fonctionnement des ports francs. À cela s’ajoute l’essor des jetons non fongibles (NFT), qui ouvre également de nouvelles brèches en matière de dissimulation des flux financiers. 

Face à ces défis, les régulateurs européens s’efforcent de renforcer la législation, notamment en soumettant les acteurs du marché de l’art aux normes anti-blanchiment. La Suisse, en revanche, reste en retrait. À ce jour, ce sont principalement les institutions financières traditionnelles, comme les banques, qui sont soumises à ces obligations, le marché de l’art demeurant quant à lui en marge de ces règles. 

Dès lors, comment concilier la discrétion inhérente à ce marché avec l’impératif de transparence nécessaire pour prévenir les abus ? C’est précisément la question au cœur de la thèse de doctorat d'Enzo Bastian.  

Dans ses travaux, Enzo Bastian analyse en profondeur le fonctionnement du marché de l’art, identifie ses acteurs et ses modes de transaction, et met en lumière ses vulnérabilités face au blanchiment d’argent, y compris dans le négoce de NFT. 

Son étude repose sur une approche comparative, examinant les dispositifs législatifs en Suisse, dans l’Union européenne et en France. Il analyse les méthodes employées par les criminels pour blanchir des fonds sur ce marché et s’intéresse au rôle des intermédiaires financiers et des commerçants d’art dans la lutte contre ces pratiques. Il propose enfin une solution pragmatique visant à renforcer efficacement la régulation en Suisse, en redéfinissant les responsabilités des différents acteurs. 

Sous la direction des professeurs Carlo Lombardini et Marc-André Renold, Enzo Bastian a appronfondi son analyse par des échanges avec des professionnels du monde de l’art et du secteur bancaire. Il a également mené plusieurs séjours de recherches à l’Université de Strasbourg, à l’Université « La Sapienza » de Rome et à l’Institut UNIDROIT à Rome. 

Enzo Bastian défendra publiquement sa thèse intitulée « Le rôle de la banque et du commerçant d’art dans la lutte contre le blanchiment d’argent au sein du marché de l’art – Analyse de droit suisse et perspectives de droit comparé », le 31  mars 2025 à 14h00.