Publications

La liste ci-dessous répertorie les enseignants du Centre de droit pénal.

Publications | Mémoires et thèses

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En préparation | Sous presse | 2024 | ...

En préparation

Coopération judiciaire pénale dans l'Union européenne, Dossiers de droit européen

de Wurstemberger Mathilde, moreillon Laurent, Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_6F8E9109D4E1]

Commentaire des art. 264g (Méthodes de guerre prohibées) et 264h (Utilisation d’armes prohibées) du Code pénal (CP)

Lubishtani Kastriot dans Commentaire romand, Code pénal II (art. 111-392 CP) (2e éd.)., Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_C41F3B597897]

Jurisprudence et développements récent en droit pénal de l'entreprise

Macaluso Alain, Garbarski Andrew dans Macaluso Alain, Moreillon Laurent, Lombardini Carlo (eds.) Développements récent en droit pénal de l'entreprise, CEDIDAC.

[serval:BIB_6E15E34DD078]

Procédure pénale comparée : Common Law vs Civil Law

moreillon Laurent, de Wurstemberger Mathilde (eds.), Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_8D9A016DFF2E]

L’apport des processus dits « alternatifs » ou amiables : ou « ce que le procès pénal n’est pas en mesure d’amener aux parties et comment leur donner l’occasion de l’obtenir »

Perrier Depeursinge Camille pp. chap. 11 dans Mazou Miriam, Jeanneret Yvan (eds.) Le procès pénal : mode d’emploi et check-lists à l’usage des praticiens, Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_517648EE7048]

Fallbuch

Pflaum Sonja, Lubishtani Kastriot.

[serval:BIB_4ADC2AB84F64]

Sous presse

Commentaire de l’art. 260sexies (Recrutement, formation et voyage en vue d’un acte terroriste) du Code pénal (CP)

Lubishtani Kastriot dans Commentaire romand, Code pénal II (art. 111-392 CP) (2e éd.)., Helbing Lichtenhahn.

[serval:BIB_C6F8B747A4A5]

Quelle répression pour les cyber-atteintes à l’intégrité sexuelle: revenge porn, (cyber)harcèlement, sextorsion, grooming

Mazou Miriam, Iselin Charlotte dans Infractions contre l'intégrité sexuelle, Perrier Depeursinge Camille, Boyer Mathilde.

[serval:BIB_C0F8E28BB36B]

2024

Il faut responsabiliser les intermédiaires d’information et les fournisseurs de services informatiques

Métille Sylvain, 2024/10/01. pp. 40-43 dans Technologies émergentes : défis sociétaux et démocratiques , Lucie Du Pasquier.

[URN][serval:BIB_8DB38C14AF2B]

Information Intermediaries and IT Service Providers Shall Be Made Liable

Métille Sylvain, 2024/10/01. pp. 38-41 dans Emerging technologies : societal and democratic challenges, Lucie Du Pasquier.

[URN][serval:BIB_EF0DD1D02E7E]

Information Intermediaries and IT Service Providers Shall Be Made Liable

Métille Sylvain, 2024/10/01. pp. 38-41 dans Emerging technologies : societal and democratic challenges, Lucie Du Pasquier.

[URN][serval:BIB_45B47618B0C4]

Plusieurs approches pour lutter contre la cybercriminalité

Métille Sylvain, Meyer Pauline, 2024/10/01. pp. 131-145 dans Lutter contre la cybercriminalité en Suisse, Stämpfli Verlag.

[URN][serval:BIB_FD4F6C03B020]

Lutter contre la cybercriminalité en Suisse

Perrier Depeursinge Camille, Métille Sylvain, Vuille Joëlle (eds.), 2024/10/01. 146, Stämpfli Verlag .

[URN][serval:BIB_287D6415E138]

Cybercriminalité et infractions pénales: Analyse à l’aune des nouvelles dispositions protégeant le domaine secret, la liberté et l’intégrité sexuelle

Vuille Joëlle, Perrier Depeursinge Camille, Arnal Justine, 2024/10/01. dans Lutter contre la cybercriminalité en Suisse , Perrier Depeursinge / Métille / Vuille.

[URN][serval:BIB_A5871DCBF406]

Defining rape in French-speaking European countries: with and without a reform

Lannier Salomé, Arnal Justine, Delhaise Elise, Perrier Depeursinge Camille, 2024/09/05. RIDP, Revue Internationale de Droit Pénal, 95 (2024) (2) pp. 35-54. Peer-reviewed.

[serval:BIB_500FCD4E5B44]

Transformations numériques et changements d’échelles: L’exponentielle et ses conséquences pour les pratiques pénales.

Ribaux Olivier, Souvignet Thomas, 2024/09/01. pp. 77-115 dans Perrier Depeursinge Camille, Métille Sylvain, Vuille Joëlle (eds.) Lutter contre la cybercriminalité en Suisse, Stämpfli.

[URN][serval:BIB_CF86CCF5090A]

Concours entre tentative de lésions corporelles graves et omission de prêter secours : le Tribunal fédéral précise sa jurisprudence

Boyer Mathilde, 2024/07/31. crimen.ch.

[URN][serval:BIB_C1477B19E733]

Loi sur la protection des données révisée: principes généraux et nouveautés

Métille Sylvain, 2024/04/26. pp. 3-48 dans La protection des données dans les relations de travail à la lumière de la nouvelle loi fédérale sur la protection des données CERT Centre d'étude des relations de travail, Défago Valérie, Dunand Jean-Philippe. Mahon Pascal, Posse Samah, Raedler David.

[URN][serval:BIB_36C4FF914421]

Commentaire de l’art. 17a (Obligation de célérité) EIMP (Loi sur l’entraide pénale internationale)

Lubishtani Kastriot, Rodriguez-Vigouroux Hélène, 2024/04/04. dans Online Kommentar. EIMP (Loi sur l’entraide pénale internationale), Online Kommentar.

[URN][DOI][serval:BIB_E55A2D0D0BCA]

Security and Privacy with Second-Hand Storage Devices: A User-Centric Perspective from Switzerland

Salehzadeh Niksirat Kavous, Korka Diana, Jacquemin Quentin, Vanini Céline, Humbert Mathias, Cherubini Mauro, Métille Sylvain, Huguenin Kévin, 2024/04. Proc. of the Privacy Enhancing Technologies (PoPETs), 2024 (2) pp. 412–433. Peer-reviewed.

[URN][DOI][serval:BIB_B69A6B006D03]

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Mémoires

Publications (19)

Le medecin psychiatre en tant qu’expert, quelle compatibilite avec son identite de Therapeute ? Enquête qualitative sur le vécu des professionnel·les

MONNIER M., 2024. 88, Université de Lausanne, Faculté de biologie et médecine, DELACRAUSAZ P. (dir.).

[serval:BIB_5D948C6F6006]

L'effet du vieillissement de la population et des maladies qui l'accompagnent, notamment les troubles cognitifs sévères, sur l'aptitude à l'incarcération

RIGBY J., 2024. 34, Université de Lausanne, Faculté de biologie et médecine, DELACRAUSAZ P. (dir.).

[serval:BIB_76C2F849EBB2]

L'enregistrement sonore des expertises de l'art. 44 al. 6 LPGA et certaines implications pratiques au niveau de la protection des données

Dias Matos David, 2023/07/07. 36, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Hummer Bettina, Métille Sylvain (dir.).

[URN][serval:BIB_2B20E61A1075]

L’assistance organisée au suicide en droit pénal

Albertelli Juliette, 2023/05/26. 31, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_9DC9101A6785]

L’établissement de l’élément constitutif subjectif en matière d’infractions contre l’intégrité sexuelle

Schindelholz Pauline, 2023/02/07. 35, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_398B44E131A6]

L’étendue du droit de ne pas s’auto-incriminer comme composante de la présomption d’innocence et ses limites dans la recherche de la vérité judiciaire

Tarussio Juliette, 2023/01/10. 34, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_E466108FF94E]

Otwere : modèle d’une procédure de réconciliation comme mode alternatif de résolution des conflits pénaux chez les Mbosi du Congo-Brazzaville

Rochat Diane Soraya, 2022/07/28. 31, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_4838320746F9]

L'introduction d'une base légale en faveur de la justice restaurative pour les adultes en droit suisse

Messerli Myriam, 2022/06/15. 45, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_823251F84CF1]

Les violences conjugales : Analyse du système juridique suisse et de la protection au niveau des cantons de Vaud et de Zurich

Freudiger Pauline, 2022/02/18. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_5650494C3084]

LE DROIT EUROPÉEN DE LA PROTECTION DES DONNÉES ET L’OPEN BANKING

Cardinaux Christof, 2021/08/24. 36, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Métille Sylvain (dir.).

[URN][serval:BIB_57DD2979FFA6]

Le sort des pièces à conviction en matière pénale - La destruction des pièces à conviction et son incidence sur la procédure de révision au sens de l’art. 410 CPP

Naskovic Mladen, 2021/01/25. 48, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Dongois Nathalie (dir.).

[URN][serval:BIB_C105DA94C17D]

La relation entre l'expert psychiatre et le juge : vers une psychiatrisation de la justice ?

De Pauw Marie-Sophie, 2020/06/17. 30, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Moreillon Laurent (dir.).

[URN][serval:BIB_3E774DD651AE]

La Cour pénale internationale : du projet d'une justice globale au paternalisme occidental

Zryd Natascha, 2020/01/05. 48, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Scalia Damien (dir.).

[URN][serval:BIB_A8ADD4A7075D]

Réseaux sociaux et ciblage publicitaire : processus et fondement juridique du traitement de données à caractère personnel

Limat Djamila-Jane, 2019/06/07. 46, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Métille Sylvain (dir.).

[URN][serval:BIB_A84702EB2F19]

La prise en charge des personnes soumises à un traitement institutionnel des troubles mentaux - Quelle confrmité de la pratique suisse avec la Convention européenne des droits de l'homme ?

Besse Marie, 2019/01. 66, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Parein Loïc (dir.).

[URN][serval:BIB_9CD9FDA0B5B1]

LA PRATIQUE DES CERCLES DE SENTENCE SUR LE TERRITOIRE DU YUKON AU CANADA : une approche réparatrice de la justice criminelle

Grolimund Charlotte, 2018/08. 37, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_ED7751BE3CAA]

La place de la victime LAVI dans le système pénal suisse

Grossenbacher Florence, 2018/08. 33, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Moreillon Laurent (dir.).

[URN][serval:BIB_D4D37EB4FFE3]

La notion de complicité à travers l’évolution du droit international pénal

Steiner Valentin, 2018/06. 33, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Scalia Damien (dir.).

[URN][serval:BIB_540BF06EDE3F]

La médiation pénale en droit suisse : cadre légal et mise en oeuvre dans les cantons de Fribourg, de Genève et du Valais

Depierraz Djaya, 2018/01. 34, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Perrier Depeursinge Camille (dir.).

[URN][serval:BIB_59598F54010F]

Thèses

Publications (18)

Les mesures de surveillance des télécommunications sur Internet par les autorités en Suisse, en France et en Allemagne Étude de droit comparé et de droit européen

D'Avila Bendayan Margareth, 2024., Université de Lausanne, Faculté de droit, Moreillon Laurent (dir.).

[serval:BIB_86B5E7B1F650]

L’interrogatoire de police : Etat des lieux des pratiques dans deux corps de police suisses

Courvoisier Julie, 2023., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Aebi Marcelo F. (dir.).

[URN][serval:BIB_ACDEA4CFB73E]

L'article 53 du Code pénal suisse. La réparation comme motif d'opportunité des poursuites et des peines : étude de droit suisse et comparé

Rutschmann Jonathan, 2022., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Macaluso Alain (dir.).

[serval:BIB_A3D9FA28A76C]

BUTS, EFFETS ET LIMITES DES RECOMMANDATIONS DU GAFI. Avec un regard sur le droit suisse et comparé de la lutte contre le blanchiment d'argent

Mariani Giulia, 2021., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Macaluso Alain (dir.).

[serval:BIB_BF422E7CA0A2]

L'exploitation d' informations d'initiés selon les articles I54 et I42 LIMF. Une étude de droit suisse et comparé

Remund Cédric, 2021., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Macaluso Alain (dir.).

[serval:BIB_3535883DACA9]

LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES

Atat Korin, 2018., Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Moreillon Laurent (dir.).

[serval:BIB_F371006B825C]

Territorialité et ubiquité en droit pénal international suisse : étude critique des art. 3 et 8 CPS : enjeux théoriques et pratiques, en particulier en matière de criminalité économique et financière

Dyens A., 2014. 451, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_A6E22D3F2B7F]

La protection de l'investisseur sur le marché financier : analyse critique du droit suisse dans une perspective de droit européen

Lombardini C., 2012. 630, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_5E84E16B4FEF]

La fixation de la peine : de l'homme "coupable" à l'homme "capable"

Parein L., 2010. 276, Université de Lausanne, Faculté de droit, des sciences criminelles et d'administration publique, Kuhn A. , Papaux A. (dir.).

[serval:BIB_F6E6CC66104B]

Prévention de la violence commise par les spectateurs lors de manifestations sportives : étude des mesures préventives et de la responsabilité de l'organisateur à la lumière du droit comparé, du droit suisse et du droit associatif

Bichovsky A., 2009. 522, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_788C89846372]

La prostitution en droit pénal suisse : essai sur les infractions commises par les protagonistes en droit suisse et en droit comparé

Borel M.-A., 2007. 278, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_72FB545E6A5B]

Le refus d'extrader in personam

De Courten F., 2006. 403, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_35740506C5E1]

L'incrimination du financement du terrorisme

Gafner J., 2006. 359, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_E12DFC1E42E2]

La responsabilité civile et pénale des organes dirigeants de sociétés anonymes

Garbarski A.M, 2006. 445, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_0A0059064EE8]

La responsabilité du contrôleur aérien en droit suisse

Vautier S., 2006. 250, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Rochat P. (dir.).

[serval:BIB_43364]

La mise en oeuvre du principe de complémentarité par la Cour pénale internationale : le cas particulier des amnisties

Morel S., 2005. 332, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_E94739E88CEC]

La répression pénale des consommateurs de pédopornographie à l'heure de l'Internet : étude de droit comparé et de droit suisse

Tirelli L.-A., 2005. 504, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_023DCAAFA763]

La responsabilité pénale des personnes morales et de l'entreprise : éléments de droit comparé et étude des articles 100 quater et 100 quinquies CPS

Macaluso A., 2004. 268, Université de Lausanne, Faculté de droit et des sciences criminelles, Moreillon L. (dir.).

[serval:BIB_94543DCA3E19]