Appel à contributions | L'épistémologie juridique à la lumière du droit de l'environnement et du droit climatique

Séminaire doctoral : L’épistémologie juridique à la lumière du droit de l’environnement et du droit climatique
Jeudi 5 septembre et vendredi 6 septembre 2024, Château Mercier, Sierre (VS)

Appel à contributions

Présentation générale
Le droit de l’environnement et ses sous-domaines, notamment celui du droit climatique, génèrent une abondante littérature juridique. Le droit de l’environnement n’a cessé de se développer depuis sa naissance au siècle dernier. Quant au droit climatique, qui constitue un de ces sous-domaines, il se trouve en plein essor, en particulier depuis l’adoption de l’Accord de Paris, en 2015. La pertinence de ces (sous-)domaines du droit se reflète également dans l’orientation de nombreux projets de recherche doctoraux entamés au cours des dernières années.

En Suisse comme ailleurs, le droit de l’environnement et le droit climatique soulèvent de nombreuses questions, et en premier lieu des questions d’ordre épistémologique, par exemple :

• Quelle place accorder aux sciences de l’environnement et du climat en droit Comment recevoir ou traduire cette expertise en droit ? Comment garantir l’acceptabilité des mesures prises par les pouvoirs publics en matière environnementale et climatique ?
• Quelle est la portée des lois, d’une part, et des décisions judiciaires, d’autre part, du point de vue de la protection juridique de l’environnement et du climat ? Quelle est la contribution respective des différentes sources du droit à ces problèmes ?

Pour esquisser des réponses à ces questions, un solide bagage épistémologique paraît indispensable. Cependant, l’intérêt pour l’épistémologie, c’est-à-dire pour la théorie de la connaissance, reste modeste dans la recherche juridique. D’un point de vue méthodologique, l’épistémologie juridique, qui peut être définie comme « le domaine de l’étude des modalités selon lesquelles les assertions de droit ou portant sur le droit sont fondées et produites », est pourtant essentielle pour saisir la manière dont le droit appréhende le réel. Une bonne maîtrise des questions épistémologiques est a fortiori nécessaire en droit de l’environnement et en droit climatique, qui concernent des phénomènes naturels appréhendés (ou non) par le droit.

Ce séminaire doctoral vise à mettre en relation le droit de l’environnement, y compris son volet climatique, d’une part, et l’épistémologie juridique, d’autre part. Il a pour but de mettre en évidence l’importance des questions d’ordre épistémologique pour la recherche en droit, notamment dans les domaines du droit susmentionnés, et de fournir aux personnes qui y participeront des outils épistémologiques et méthodologiques ainsi que des pistes de réflexion fertiles pour leurs travaux.

Programme, lieu et langue
Le séminaire aura lieu en présentiel sur deux jours (nuitée incluse) au Château Mercier à Sierre (VS), dans un cadre propice aux échanges et à la réflexion. Il sera composé de présentations de projets de recherche doctoraux en cours ainsi que d’interventions de membres du corps enseignant. Chaque présentation sera suivie d’une discussion. La langue du séminaire est le français.

Délai pour les candidatures
Les personnes souhaitant participer à ce séminaire et présenter leurs recherches sont priées de faire parvenir leur dossier de candidature à Mme Audrey Boussat (audrey.boussat@unil.ch) d’ici au mercredi 1er mai 2024 ; à noter que les candidatures seront examinées et acceptées en continu jusqu’à échéance du délai. Le dossier devra contenir un titre et un bref résumé de la présentation envisagée (max. 1 page A4), un CV académique et une brève motivation. Les personnes déposant leur candidature s’engagent à participer à l’intégralité du séminaire. L’issue de la procédure de sélection sera communiquée au plus tard à la mi-mai 2024.

Plus d'informations : https://www.unil.ch/droitpublic/epistemologiedroitenvironnement