Règlements et Directives

Directives Enseignement

0.3 Code de déontologie en matière d'emprunts, de citations et d'exploitation de sources diverses

0.3bis Respect du Code de déontologie en matière d'emprunts, de citations et d'exploitation de sources diverses (formulaire)

3.15 Traitement des cas de plagiat dans le cadre de l'enseignement

Directives Recherche :

4.2 Intégrité scientifique dans le domaine de la recherche et procédure à suivre en cas de manquement à l'intégrité

La loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins

Fonds national suisse

L’intégrité dans la recherche scientifique: Principes de base et procédures

Plagiat et citation incorrecte dans les requêtes déposées au Fonds national suisse