Enseignements

Professeur Andrea Bonomi / Despina Mavromati, chargée de cours

Le cours aborde notamment la structure et les particularités de la procédure arbitrale devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), la jurisprudence du Tribunal fédéral suisse en matière des recours contre les sentences arbitrales du TAS et les différents aspects du contentieux international en matière du droit du sport (notamment dans le domaine du football et du dopage). Le cours présente également le système de résolution de litiges au sein des fédérations internationales, notamment en matière de football et de dopage mais aussi le système des Chambres TAS Ad Hoc durant les Jeux Olympiques.
Le cours se donne en français mais la documentation (notamment la jurisprudence du TAS traitée et analysée durant le cours) est principalement en anglais.

(Cours Master)

Mme Karen Topaz Druckman, chargée de cours

Le cours de droit américain se veut une introduction au système de droit américain. Y sont traités certains aspects du droit constitutionnel (1er, 4e, 5e Amendements), du droit pénal substantif et procédural, du droit commercial, de la responsabilité civile, de la procédure civile.

(Cours Master)

Professeur Andrea Bonomi

Le cours de droit comparé I vise à sensibiliser les étudiant·e·s à la diversité des systèmes juridiques, en essayant de concilier leurs intérêts culturels et pratiques.
La première partie du cours est consacrée à l'étude des différentes familles juridiques, notamment au droit des pays anglo-saxons et au droit musulman.
Dans sa deuxième partie, le cours vise à brièvement étudier sous un profil comparatif, certaines problématiques de droit civil dans le domaine du droit de la famille.

(Cours Bachelor 3ème année)

Mme Karen Topaz Druckman, chargée de cours

Le cours de droit comparé II est consacré à l'approfondissement du point de vue comparé de quelques sujets actuels du Droit du commerce international.
Seront d'abord étudiés les méthodes de règlement de litiges du commerce international, en particulier l'arbitrage international. Ensuite, le cours s'intéressera au régime des contrats internationaux, du point de vue du droit civil comparé, du droit international privé comparé (LDIP suisse, Convention de Rome, droit américain) et du droit uniforme (conventions internationales de droit uniforme, Principes Unidroit et Principes européens de droit des contrats).
Pour finir, on étudiera quelques aspects du droit des sûretés internationales, en particulier l'utilisation de la titularité des biens meubles et des créances comme un moyen de garantie dans le commerce international.
Ce cours est conseillé aux étudiant·e·s qui souhaitent participer à la Vienna Moot Court on International Commercial Arbitration (renseignements auprès du Prof. Bonomi).

(Cours Master)

Professeur Andrea Bonomi

Dans la pratique des affaires, l’arbitrage a une importance croissante comme moyen de résolution de litige alternatif à la justice étatique. La Suisse a joué, en matière d’arbitrage, un rôle pionnier et plusieurs personnalités importantes ont contribué, à Lausanne, au développement et au rayonnement de la culture arbitrale.
Le nouveau cours – rendu possible par le généreux soutien de la Fondinco, fondation sociale de la Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie (CVCI) – a pour but de renouer avec cette tradition et de contribuer à stimuler l’intérêt pour l’arbitrage auprès des générations de juristes à venir.
En combinant des cours ex cathedra avec des séminaires pratiques, il vise à familiariser les étudiant·e·s avec les principaux aspects de cette branche, au croisement entre la procédure civile et le droit international privé.

(Cours Master)

Professeur Andrea Bonomi / Professeure Eva Lein

Ce cours est principalement destiné à des étudiants du Master en droit et fait partie des enseignements des mentions Droit du contentieux et Droit international et comparé. Il est consacré à une analyse approfondie des règles du contentieux international, notamment dans le domaine commercial. A l'aide de nombreux exemples, il traitera avec une approche transnationale et comparative de questions liés aux contentieux devant des tribunaux étatiques (tels que la compétence internationale, la litispendance, le forum non conveniens, les anti-suit injuctions, les class actions et autres formes d'actions de groupe, l'entraide judiciaire internationale en matière civile, la reconnaissance et l'exécution des décision). Le cours se donnera en français (avec une partie de la documentation en anglais).

(Cours Master)

Professeur Andrea Bonomi

Le droit international privé règle les questions de compétence judiciaire et de droit applicable chaque fois qu'une relation juridique privée intéresse plusieurs pays (contrats internationaux, mariage et divorce entre personnes de nationalités différentes, protection internationale des mineurs, etc...). Ce cours initie les étudiant·e·s à la systématique de cette branche à la lumière du droit suisse et des conventions internationales. Seront d'abord traités les conflits de juridictions (compétences internationales des tribunaux suisses et effets en Suisse des jugements d'une cour étrangère), puis les « conflits de lois » (détermination du droit applicable aux relations juridiques notamment dans le domaine du droit des personnes et de la famille).

(Cours Bachelor 3ème année)

Professeur Andrea Bonomi / Professeure Eva Lein

A l'heure de la mobilité transfrontière des familles et des couples binationales, le droit international de la famille prend de plus en plus d'importance. Les juristes suisses doivent savoir déterminer le droit applicable et les tribunaux compétents en cas de litige et connaître les différences majeures entre les droits nationaux dans la matière. Outre le droit substantiel des systèmes juridiques les plus importants, ce cours aborde les règles de droit international privé suisse, les règlements de l'UE et les accords internationaux. Des connaissances de base en droit de famille et en droit international privé sont importantes pour profiter de ce cours.

(Cours Master)

Professeur Andrea Bonomi / Professeure Eva Lein

A l'époque de la globalisation et de la libre circulation des personnes, la planification du patrimoine comporte très souvent des aspects internationaux. Cela oblige les praticiens suisses à se confronter avec les règles qui sont en vigueur à l'étranger et qui sont souvent bien différentes de celles du droit interne. Ce cours vise à fournir quelques outils pour maîtriser ce facteur de complexité, en mettant l'accent sur les principales disparités qui existent entre les systèmes nationaux de droit civil et de droit international privé en matière de successions.

(Cours master)