L'ensemble des cursus de bachelor et de master proposés à l’UNIL reposent sur un règlement et un plan d’études. Le processus d’évaluation de ceux-ci peut avoir lieu aussi bien lors de la création que lors de la révision d’un règlement ou d’un plan d’études.
Le Dicastère Enseignement & affaires étudiantes analyse tous les nouveaux règlements d’études et tous ceux qui subissent une modification. Cette analyse vise à garantir que les cursus offerts par l’UNIL soient conformes aux différents critères issus de la mise en œuvre du processus de Bologne, qu’ils soient compatibles avec les règlements supérieurs:
- le règlement d’application de la loi sur l’Université de Lausanne (RLUL)
- le règlement général des études de l’UNIL ( RGE), qui fixe des règles communes à l'ensemble des cursus et qui reflètent les valeurs académiques défendues par la Direction
- les règlements de faculté
et qu’ils soient en adéquation avec les objectifs de l’UNIL figurant dans le Plan stratégique pluriannuel.
Annuellement, une cinquantaine de règlements sont modifiés par les facultés et traités par la Direction.
Les plans d’études liés aux cursus sont soumis à la Direction lors de la création du cursus, ou lors de la restructuration d’un cursus existant si des modifications apportées aux plans d’études ont une incidence sur les règlements d’études concernés. Il s’agit en moyenne d’une vingtaine de plans d’études par année.
Dans ce processus, un groupe d’enseignant·e·s mandaté par le décanat pour travailler sur le règlement / plan d’études est responsable de transmettre les nouveaux documents à leur décanat qui les fera suivre à la Direction, après validation par le Conseil de faculté.
Au niveau de la Direction, c’est le Dicastère Enseignement & affaires étudiantes qui a la responsabilité de soumettre le règlement / plan d’études à l’approbation de l’ensemble de la Direction. Le Dicastère communique les décisions de la Direction aux facultés.
