Article 10 du Règlement de doctorat 2022 (ReDo2022)
Le Conseil de Faculté, sur préavis du directeur de thèse et du Décanat, constitue un jury de thèse composé au minimum de deux membres en plus du directeur, cas échéant du codirecteur, dont au moins un d'entre eux doit être choisi en dehors de la Faculté.
Article 11 du Règlement de doctorat 2022 (ReDo2022)
Une fois la thèse achevée, et en accord entre le directeur et le doctorant, ce dernier envoie l'exemplaire de sa thèse achevée au secrétariat et en édite à I'attention de celui-ci, un nombre d'exemplaires suffisant pour être distribués à chaque membre du jury, au directeur et au co-directeur. Le Décanat en reçoit un exemplaire.
S'il s'agit d'une thèse sous forme de manuscrit accompagnée de productions audiovisuelles, mutimédia ou numériques/digitales, ces dernières doivent accompagner les exemplaires distribués.
Au plus tard quatre mois après l'envoi de la thèse, le directeur organise le colloque et le jury examine la thèse. La date du colloque est communiquée au Décanat.
Le colloque se déroule à huis clos sous la présidence du directeur de thèse. Sont présents le candidat, le directeur de thèse (cas échéant le co-directeur) et les autres membres du jury. Le doctorant présente son travail et répond aux questions du jury. Le jury décide si la thèse peut être soutenue ou non et indique, le cas échéant, les modifications qui doivent être apportées. Le directeur de thèse dispose d'une voie consultative et, en cas d'égalité, d'une voie délibérative.
Le directeur (avec le co-directeur, cas échéant) et le candidat établissent la liste des modifications principales exigées par le jury lors du colloque.
Le candidat effectue les modifications exigées par le jury et soumet une nouvelle version de la thèse au directeur de thèse dans un délai de trois mois suivant le colloque. Au cas où des modifications très importantes sont exigées, un délai supplémentaire peut être demandé au Décanat par le candidat et le directeur de thèse. Le Décanat fixe alors un nouveau délai.
Lorsque le directeur estime que la thèse modifiée répond aux exigences formulées lors du colloque, il le confirme par écrit au Doyen et propose d'organiser la soutenance, en principe dans les deux mois qui suivent.
Si le directeur de thèse refuse la thèse modifiée, le candidat entreprend la refonte du texte. Un nouveau colloque sera organisé.
Si, au terme du deuxième colloque, la thèse est jugée insuffisante, elle est refusée définitivement. Le directeur (avec le co-directeur, cas échéant) rédige un document expliquant les problèmes principaux de la thèse, comme relevés par le jury, qui ont mené au refus. Ce document est envoyé au Décanat et au candidat. Le Décanat informe le Service des immatriculations et inscriptions.
Article 12 du Règlement de doctorat 2022 (ReDo2022)
L'exemplaire de soutenance est envoyé par le candidat au Décanat ainsi qu'au secrétariat, en nombre suffisant. Le secrétariat le distribue à chaque membre du jury. Un exemplaire est destiné au président de séance désigné par le Décanat.
La soutenance est présidée par un membre du Décanat ou par un professeur de la Faculté désigné par le Décanat. La soutenance a lieu au plus tôt un mois et au plus tard six mois après le dépôt de l'exemplaire de soutenance.
La soutenance est publique. Elle a lieu en principe en français.
A l'issue de la soutenance, le jury décide ou non de l'acceptation de la thèse et se prononce sur l'imprimatur. Le cas échéant, il peut demander des corrections, à réaliser dans un délai de trois mois, en exigeant de les revoir, ou en confier le suivi au directeur de thèse.
Si ces corrections sont refusées, ou en cas de non acceptation de la thèse, le doctorat n'est pas délivré. La thèse est refusée définitivement.
Lorsque l'imprimatur est délivré, chaque membre du jury envoie au directeur de thèse, dans un délai de deux mois, un rapport de thèse d'une à deux pages. Le directeur rassemble ces rapports en un document unique qui est approuvé par tous les membres du jury ainsi que par le co-directeur, cas échéant. Le directeur envoie ce rapport au secrétariat qui le transmet au Décanat et au docteur.
Le doctorat n'est assorti d'aucune appréciation ou mention.