Séances du Conseil - Conseil de l'UNIL

Communications de la direction dont présentation du budget révisé 2021 (annexe).
1. Présentation du Vice-Recteur M. Martial Pasquier
2. Commentaires de la Commission des finances et de gestion
3. Discussion et questions du Conseil.
Communication de la Commission Législative sur l’avancement de ses travaux concernant la motion relative à la directive 0.17 et l’avis de droit de la DGES sur le huis clos.
Actualisation de la signalétique « Covid » sur l’ensemble du campus.
Interpellation du 14 septembre 2020 visant à éclaircir comment la LUL et le RLUL ont été respectées à propos des enseignements interdisciplinaires du HUB Entrepreneuriat et Innovation (annexe).
Motion subsidiaire du 14 septembre 2020 sommant la Direction d'inscrire tous les enseignements du Hub Entrepreneuriat et Innovation dans la légalité (annexe).
Divers et interpellations.

PV 26.11.2020.pdf (228 Ko)

Séance du 29 octobre 2020

Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2020, 16h15, (en ligne: https://unil.zoom.us/j/4648049131)

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités
- Désignation des scrutateurs·trices
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 01.10.2020 (annexe)
- Adoption du procès-verbal de la séance du 15.10.2020 (annexe)
Communications du Bureau
Communications de la Direction
Élection complémentaire à la Commission Législative
Renouvellement du Bureau du Conseil
Interpellation du 14 septembre 2020 visant à éclaircir comment la LUL et le RLUL ont été respectées à propos des enseignements interdisciplinaires du HUB Entrepreneuriat et Innovation (annexe)
Motion subsidiaire du 14 septembre 2020 sommant la Direction d'inscrire tous les enseignements du Hub Entrepreneuriat et Innovation dans la légalité (annexe)
Résolution du 14 septembre 2020 visant à faire part des préoccupations de membres du Conseil de l'Université quant à des dysfonctionnements constatés dans la gestion de la Direction (annexe)
Avis de droit (annexe)
Divers et interpellations

PV CU 29.10.2020.pdf (189 Ko)

Séance du 15 octobre 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 15 octobre 2020, 16h15, en ligne

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 24.09.2020 (annexe)
Proposition adressée au Conseil d’Etat pour le poste de recteur de l’Université pour la période 1^eraoût 2021 - 31 juillet 2026 (annexe)
Divers

PV_15.10.2020 (200 Ko)

Séance du 1er octobre 2020

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 1^er octobre 2020, 12h – 20h, MAX 351

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités
- Désignation des scrutateurs·trices
- Adoption de l’ordre du jour
Audition 1
Audition 2
Délibérations
Vote

Séance du 24 septembre 2020

Ordre du jour de la séance du 24 septembre 2020 - Max 351

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités
- Désignation des scrutateurs
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 04.06.2020
Communication du Bureau
Communication de la Direction
Election complémentaire à la Commission des Finances et de Gestion – représentant·e du corps intermédiaire
Détermination des questions à adresser aux candidat·e·s au poste de recteur ou rectrice
Motion du 14 septembre 2020 visant au retrait de la Directive 0.17 de la Direction, Règles, usages et mesures disciplinaires concernant les étudiants et auditeurs de l'UNIL (annexes)
Proposition d’acte normatif du 14 septembre 2020 visant à examiner la nécessité d'une modification du RI à propos de la procédure disciplinaire (annexe)
Interpellation du 14 septembre 2020 visant à éclaircir comment de la LUL et le RLUL ont été respectées à propos des enseignements interdisciplinaires du HUB Entrepreneuriat et Innovation (annexe)
Motion subsidiaire du 14 septembre 2020 sommant la Direction d'inscrire tous les enseignements du Hub Entrepreneuriat et Innovation dans la légalité (annexe)
Résolution du 14 septembre 2020 visant à faire part des préoccupations de membres du Conseil de l'Université quant à des dysfonctionnements constatés dans la gestion de la Direction (annexe)
Divers

PV 24.09.2020 (180 Ko)

Séance du 17 septembre 2020

Ordre du jour de la séance du 17 septembre 2020 - MAX 351

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités
- Désignation des scrutateurs
- Adoption de l’ordre du jour
Déroulement de la séance et implications
Rapport de la Commission de Sélection
- Présentation du rapport
- Discussion
- Vote d’adoption du rapport
- (Vote de décharge de la Commission de Sélection)
(Proposition de déroulement pour la séance du 1^er octobre)
(Communication interne et externe)

PV 17.09.20 - Conseil de l'Université (180 Ko)

Séance du 4 juin 2020

Ordre du Jour du 04 juin 2020 - à distance

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités (annexes)
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 02.04
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14.05
Communication du Bureau
Avancement des travaux de la commission
Communication de la Direction
- Accréditation
Réouverture du campus
Prolongation des CDD
Divers

PV 04.06.2020 - Conseil de l'Université (196 Ko)

Séance du 14 mai 2020

Ordre du jour du jeudi 14 mai 2020 (à distance)

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalités
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 février 2020
- Adoption du procès-verbal de la séance du 2 avril 2020
Communications du Bureau
- Réponse de la Conseillère d'Etat (demande de prolongation du délai) et état des travaux de la Commission
Prolongation exceptionnelle du mandat du Bureau (annexe)
Communications de la Direction
- Etat de la situation
- Projet de prolongation des contrats
- Accréditation
Rapport de gestion 2019 (annexe)
Comptes 2019 (annexe)
Budget 2021 (annexes)
Divers

PV 14.05.2020 - Conseil de l'Université (256 Ko)

Séance du 27 février 2020

Ordre du jour du jeudi 27 février 2020 (auditoire 415, Bâtiment Amphimax)

Accueil et bienvenue de la Présidente
Formalité
- Désignation des scrutateurs
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2019
Communications du Bureau
Communications de la Direction
Règlement relatif à la procédure de désignation du recteur ou de la rectrice de l’Université de Lausanne (annexes)
Information sur l’avancée des travaux de la Commission de Sélection
Élection des suppléant.e.s au Conseil de Discipline (annexes)
Modifications du RI (annexes)
Divers et interpellations

PV 27.02.2020 - Conseil de l'Université (336 Ko)

2019

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Séance du 28 novembre 2019

Ordre du jour du jeudi 28 novembre 2019 (Auditoire 1216, Bâtiment Synathlon)

1. Accueil et bienvenue de la Présidente

2. Formalité

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

3. Communications du Bureau

4. Communications de la Direction

5. Vote du Règlement de la Commission des finances et de gestion

6. Modification du RGE : introduction des études de Bachelor à temps partiel (annexe)
• Préavis de la Commission législative
• Vote

7. Modifications du RI (annexes)
   • Huis clos
   • Organisation des élections des membres du Conseil de l'Université
   • Renvoi à un article
   • Vote

8. Election des suppléant.e.s au Conseil de discipline

9. Réponse au Postulat concernant l'admission des étrangers.ères soumis le 16.05.2019 (annexe)

10. Divers et interpellations

PV 28.11.2019 - Conseil de l'Université (207 Ko)

Séance du 21 novembre 2019

Ordre du jour du jeudi 21 novembre 2019 (Auditoire 1216, Bâtiment Synathlon)

1. Accueil et bienvenue de la Présidente

2. Formalité

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du procès-verbal du 31 octobre 2019 (annexe)

3. Communications du Bureau

4. Communications de la Direction

5. Vote du Règlement de la Commission des finances et de gestion (annexe)

6. Vote du Règlement de la Commission législative (annexe)

7. Élection de la Commission de Sélection

8. Réponse de la Direction à l’interpellation de M. Stefano Torres (CI-FTSR) sur l’accès aux études de Maîtrises universitaires à temps partiel (cf PV du 31.10.2019, point 10)

9. Divers et interpellations

PV 21.11.2019 - Conseil de l'Université (202 Ko)

Séance du 31 octobre 2019

Ordre du jour du jeudi 31 octobre 2019 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue de la Présidente

2. Formalité

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du procès-verbal du 26 septembre 2019 (annexe)

3. Communications du Bureau
• Modification du RI (demandes de correction)
• Modification du Règlement général des études : introduction des études de Bachelor à temps partiel dès A2020

4. Communications de la Direction
• Charte des investissements responsables (annexe)
• Budget 2020 révisé (annexe)

5. Élections Commission législative

6. Élections Commission des finances et de gestion

7. Élection au COPIL accréditation institutionnelle (annexe)

8. Vote sur le processus d’élection du Conseil de discipline

9. Vote sur le processus d’élection de la Commission de Sélection (annexe)

10. Divers et interpellations
• Postulat «Situation inégalitaire suivant l’introduction des horaires continus» (annexe)

PV 31.10.2019 - Conseil de l'Université (207 Ko)

Séance du 26 septembre 2019

Ordre du jour du jeudi 26 septembre 2019 (Auditoire 415, Amphimax)

Séance constitutive du Conseil de l'UNIL

1. Accueil de la Rectrice

2. Vérification des présences et organisation de la séance

3. Adoption de l'ordre du jour

4. Élection du/de la Président·e du Conseil

5. Élection du/de la Vice-Président·e, du/de la Secrétaire et des membres (1-3) du Bureau du Conseil

6. Information sur la constitution des commissions du Conseil

7. Calendrier des prochaines séances du Conseil et travaux à venir

8. Divers et propositions individuelles

Séance du 16 mai 2019

Ordre du jour du jeudi 16 mai 2019 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du PV du 11 avril 2019

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau

5. Examen du Rapport de gestion 2018

• Présentation

• Discussion

• Vote d’acceptation

6. Examen des comptes 2018

• Présentation

• Discussion

• Vote d’acceptation

7. Examen du budget 2020

• Présentation

• Discussion

• Vote d’acceptation

8. Vote de décharge de la Commission des finances et de gestion

9. Communications

10. Divers et interpellations
• Postulat concernant l’«Admission des Étrangers·ères»

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 16.05.2019 (210 Ko)

Séance du 11 avril 2019

Ordre du jour du jeudi 11 avril 2019 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du PV du 28 février 2019

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau

5. Modifications du Règlement interne

6. Divers et interpellations

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 11.04.2019 (281 Ko)

Séance du 28 février 2019

Ordre du jour du jeudi 28 février 2019 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du PV du 6 décembre 2018

3. Communications de la Direction
• Réponse au postulat «Pour une meilleure valorisation de l'apprentissage à l'UNIL» (annexe)

4. Communications du Bureau
• Appel à candidatures du prochain Conseil
• Elections des représentants CI aux commissions "législative" et "finances et gestion"

5. Modifications du Règlement interne (article 43-45)

6. Divers et interpellations

• Interpellation sur la grève des femmes du 14 juin 2019

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 28.02.2019 (205 Ko)

2018

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Séance du 6 décembre 2018

Ordre du jour du jeudi 6 décembre 2018 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du PV du 15 novembre 2018

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau

5. Modifications du Règlement interne (article 40-45)

6. Divers et interpellations

• Interpellation «Pour le suivi plus efficace de l'immatriculation des doctorant.e.s»

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 12.06.2018 (214 Ko)

Séance du 15 novembre 2018

Ordre du jour du jeudi 15 novembre 2018 (Auditoire 1216, Synathlon)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du PV du 4 octobre 2018

3. Communications de la Direction

3.1. Budget 2019 (annexe)

3.2. Gouvernance (annexe)

3.3. Postulats, motions et interpellations

• Motion «Pour l'anonymisation des examens écrits» (annexe)

• Campus Card

4. Communications du Bureau

5. Modifications du Règlement interne (suite)

7. Divers et interpellations

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 15.11.2018 (241 Ko)

Séance du 4 octobre 2018

Ordre du jour du jeudi 4 octobre 2018 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue (Présidente sortante)

2. Formalités (Présidente sortante)

• Désignation des scrutateurs

• Adoption de l’ordre du jour

• Adoption du PV du 17 mai 2018

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau sortant (Présidente sortante)

5. Election du Bureau du Conseil ¹

(Présidente sortante pour la présidence, nouveau Président ou nouvelle Présidente pour la suite)

• Présidence, vice-présidence, secrétariat

• Autres membres du Bureau (un à trois membres supplémentaires)

6. Postulats (Président·e élu·e)

6.1. Postulat «Accès aux bâtiments»

6.2. Postulat «Pour une meilleure valorisation de l’apprentissage à L’UNIL»

6.3. Postulat «Pour un meilleur timing dans la facturation des frais de fin de thèse»

7. Divers et interpellations

[1] Article 13 Règlement Interne (RI) :

Le Bureau du Conseil de l'Université est composé d'un maximum de six membres, dont au moins un par corps, soit

- du président ;

- du vice-président ;

- du secrétaire ;

- de un à trois membres supplémentaires.

Les membres supplémentaires du Bureau sont élus par le Conseil de l'Université en bloc de la même manière que le président. La durée de leur mandat est d'une année renouvelable deux fois. En cas d'élection en cours de législature, le terme de leur mandat coïncide avec celui des autres membres du Bureau.

Le Bureau du Conseil de l'Université discute et vérifie l'ordre du jour, établit le calendrier des séances, prépare les débats du Conseil de l'Université et propose les commissions soumises à l'élection du Conseil de l'Université. Le Bureau prend ses décisions à la majorité, la voix du président étant prépondérante en cas d'égalité. Le Bureau fonctionne par voie de circulation. Il peut se réunir sur demande de l'un de ses membres.

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 04.10.2018 (244 Ko)

Séance du 17 mai 2018

Ordre du jour du jeudi 17 mai 2018 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités
      • Désignation des scrutateurs
      • Adoption de l’ordre du jour
      • Adoption du PV du 19 avril 2018

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau

5. Examen du Rapport de gestion 2017

6. Examen des Comptes 2017

7. Examen du Budget 2019

8. Propositions
      8.1. Postulat «Certificats de travail»
      8.2. Postulat «Accès aux bâtiments»
      8.3. Postulat «Pour une meilleure valorisation de l’apprentissage à L’UNIL»

9. Commission législative : modifications du RI

10. Divers et interpellations

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 17.05.2018 (262 Ko)

Séance du 19 avril 2018

Ordre du jour du jeudi 19 avril 2018 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités
      • Désignation des scrutateurs
      • Adoption de l’ordre du jour
      • Adoption du PV du 22 février 2018
      • Adoption du PV du 1er mars 2018

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau - Calendrier

5. Propositions reportées des séances précédentes
      5.1. Postulat «Régimes alimentaires spécifiques»
      5.2. Postulat «Quasi-Monopole Da Nino»
      5.3. Postulat «Relève»

6. Commission législative : modifications du RI

7. Nouvelles propositions (si le temps le permet)
7.1. Postulat «Certificats de travail»

8. Divers et interpellations

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

Réponse au postulat Delphine Duçoit/Pascal Baehler

PV 19.04.2018 (232 Ko)

Séance du 1er mars 2018

Ordre du jour du jeudi 1er mars 2018 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités
• Désignation des scrutateurs
• Adoption de l’ordre du jour

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau

5. Election complémentaire (Professeur·e) à la Commission législative

6. Communications des Commissions

      6.1. Commission Finances et gestion
      6.2. Commission d'examen du Plan d'intentions
      6.3. Commission législative

7. Propositions

      7.1. Acte normatif «Description des procédures dans le RI»
      7.2. Postulat «Relève»
      7.3. Interpellation «coordination et prise en charge des victimes de harcèlement»
      7.4. Postulat «Régimes alimentaires spécifiques»
      7.5. Postulat «Quasi-Monopole Da Nino»

8. Divers et interpellations

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 01.03.2018 (244 Ko)

Séance du 22 février 2018

Ordre du jour du jeudi 22 février 2018 (Auditoire 415, Amphimax)

1. Accueil et bienvenue

2. Formalités
      • Désignation des scrutateurs
      • Adoption de l’ordre du jour
      • Adoption du procès-verbal du 23 novembre 2017

3. Communications de la Direction

4. Communications du Bureau

5. Communications des Commissions

6. Propositions

      6.1. Postulat «Parking»
      6.2. Postulat «Monopole Da Nino : pour quels résultats ?» (reporté au 1er mars)
      6.3. Postulat « Régimes alimentaires spécifiques» (reporté au 1er mars)
      6.4. Motion «Anonymisation des examens écrits»
      6.5. Acte normatif «Description des procédures dans le RI»
      6.6. Postulat valorisation (anciennement : «maintien actif des adresses e-mails des retraités de l'UNIL tous corps?»)
      6.7. Postulat Relève
      6.8. Interpellation «coordination et prise en charge des victimes de harcèlement»

7. Divers et interpellations

La séance du Conseil de l'UNIL est publique, vous êtes cordialement invités à y participer

PV 22.02.2018 (255 Ko)

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