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Modèles de documents CoPil et UNIL


 

Modèles de documents CoPil

Les documents à télécharger sur cette page sont uniquement destinés à être utilisés dans la gestion des projets dont le maître d’ouvrage est le Comité de Pilotages des constructions universitaires et dont la direction de projet est assurée par l’UNIL. Ils sont classés selon les différents chapitres des Directives administratives pour les constructions de l’Etat de Vaud.

Leur usage est strictement réservé aux parties prenantes de ces projets. Elles ne constituent en aucun cas un vade-mecum pour les projets d’autres collectivités publiques, de sociétés de droit public ou privé, ou de particuliers. L’UNIL décline toute responsabilité dans le cas d’une utilisation hors du cadre mentionné ci-dessus.

Pour les projets dont le maître d’ouvrage est l’UNIL, veuillez utiliser les modèles de documents UNIL.

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Principe

Le site internet de l’Etat de Vaud sert de référence et permet de faciliter l’application de la législation sur les marchés publics. Les deux pages suivantes sont particulièrement utiles :

Les compétences de signature doivent être déterminées selon la directive A_5.11 Compétences en matière d’adjudication et de signature.

Rédaction et publication

Adjudication

Contrats

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Modèles de documents UNIL

Les documents à télécharger sur cette page sont uniquement destinés à être utilisés dans la gestion des projets dont le maître d’ouvrage est l’UNIL et dont la direction de projet est assurée par l’UNIL. Ils sont classés selon les différents chapitres des Directives administratives pour les constructions de l’Etat de Vaud.

Leur usage est strictement réservé aux parties prenantes de ces projets. Elles ne constituent en aucun cas un vade-mecum pour les projets d’autres collectivités publiques, de sociétés de droit public ou privé, ou de particuliers. L’UNIL décline toute responsabilité dans le cas d’une utilisation hors du cadre mentionné ci-dessus.

Pour les projets dont le maître d’ouvrage est Comité de Pilotages des constructions universitaires, veuillez utiliser les modèles de documents CoPil.

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Principes

Le site internet de l’Etat de Vaud sert de référence et permet de faciliter l’application de la législation sur les marchés publics. Les deux pages suivantes sont particulièrement utiles :

Les compétences de signature doivent être déterminées selon la directive A_5.11 Compétences en matière d’adjudication et de signature.

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