Principes de comportement

Comportement des membres de la communauté de l'UNIL sur les réseaux sociaux

Les valeurs de l'UNIL et la pratique universitaire sont fondées sur l'échange d'idées et sur le débat.

La Charte de l'Université que les membres de l'UNIL s'engagent à respecter "garantit à ses membres le respect des droits fondamentaux de la personne humaine et leur donne toute liberté de conscience et de croyance, dans le respect des règles de la vie communautaire"

En outre, l'UNIL accomplit ses missions dans le respect des principes scientifiques et éthiques fondamentaux qui appellent l'application de l'exposé objectif des différents courants de pensée ainsi que l'usage de méthodes critiques rigoureuses dans la discussion des opinions scientifiques, sociales, politiques, philosophiques ou religieuses (LUL art.3).

Ces principes s'appliquent à tous les collaborateurs et étudiants de la communauté de l'UNIL, dans leurs échanges avec d'autres membres et avec l'institution, que ce soit dans le monde réel mais également en ligne.

L'engagement public des scientifiques sur les réseaux sociaux est développé dans le rapport du groupe de travail sur la recherche et l'engagement (p. 72 et suivantes). Lire également cet entretien dans l'uniscope de décembre 2022.

Or on observe sur les réseaux sociaux et applications mobiles une tendance croissante aux comportements agressifs, également de la part de membres déclarés de la communauté de l'UNIL, à l'encontre de membres de celle-ci ou d'autres individus ou groupes. Cela provoque un risque important pour la cohésion et pour la réputation de la communauté de l'UNIL.

Que les messages soient ou ne soient pas émis depuis le campus ou à l'aide de l'infrastructure informatique de l'UNIL n'est pas déterminant, dès lors qu'ils acquièrent une dimension publique et souvent une très forte visibilité sur les réseaux sociaux.

Dans les cas les plus graves, ces comportements relèvent de la diffamation, de la calomnie et de l'injure (art. 173, 174 et 177 CP), de la menace (art. 180 CP) ou du harcèlement (art. 28 CC). Ils peuvent également violer l'art. 261 bis CP relatif à l'incitation à la haine ou à la discrimination en raison de l'appartenance raciale, ethnique ou religieuse. Dans ces cas les victimes peuvent porter plainte pénale ou civile.

Si elle estime que l'UNIL ou la cohésion de la communauté universitaire sont mises en danger, la Direction de l'UNIL peut prendre des mesures allant jusqu'à des sanctions, de nature administrative envers ses collaborateurs ou disciplinaires envers les étudiants.

La Directive de la Direction 0.4. concernant la prévention et la gestion des conflits ainsi que les atteintes à la personnalité au sein de la communauté universitaire

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